Yvette Thomas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Thomas, née Rebillier (Yvette, Bernadette) présidente d'un groupement coopératif agricole régional. Chevalier du 18 décembre 2007
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-12-18"

JORFTEXT000034429260 (source JORF)

promotion

16 Avril 2017 16/04/2017

De:	Yvette THOMAS
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux » Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000028879402 (source JORF)

nomination

26 Avril 2014 26/04/2014

De:	Yvette THOMAS
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section « semences de céréales à paille et protéagineux » Au titre de Coop de France - métiers du grain
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000024358429 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2011 13/07/2011

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Yvette Thomas
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000018777345 (source JORF)

nomination

10 Mai 2008 10/05/2008

De:	Thomas, née Rebillier (Yvette, Bernadette) vice-présidente d'un groupement national interprofessionnel de semences ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000645536 (source JORF)

nomination

08 Avril 2007 08/04/2007

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000809037 (source JORF)

nomination

22 Mai 2005 22/05/2005

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000809037 (source JORF)

nomination

22 Mai 2005 22/05/2005

De:	Yvette Thomas
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) 3. Section : semences fourragères et à gazon Vice-présidente
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000000809037 (source JORF)

nomination

22 Mai 2005 22/05/2005

De:	Thomas (Yvette) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Thomas (Yvette) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000416794 (source JORF)

nomination

21 Novembre 2002 21/11/2002

De:	Yvette Thomas
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central Section : semences de fourragères et à gazon Vice-présidente
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000000592328 (source JORF)

nomination

30 Juin 2002 30/06/2002

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Yvette Thomas
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000592230 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Thomas (Yvette)
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central Section Semences fourragères et à gazon Vice-présidente
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000000760515 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Thomas (Yvette)
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000575946 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Thomas (Yvette)
Objet:	membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000575946 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Thomas, née Laborie-Dumonteil (Yvette, Marie) présidente départementale d'une association humanitaire ; 49 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre 42 ans d'activités professionnelles et de services civils

ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"

JORFTEXT000000746580 (source JORF)

nomination

15 Novembre 1996 15/11/1996

De:	Thomas (Yvette)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Thomas (Yvette)
Objet:	présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) et membres du comité central Section Semences fourragères et à gazon Vice-président
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

president

JORFTEXT000000559421 (source JORF)

nomination

04 Mai 1996 04/05/1996

De:	Thomas (Yvette)
Objet:	membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères) Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000713522 (source JORF)

nomination

08 Juillet 1993 08/07/1993

De:	Thomas à signer tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à l'énergie, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:	19 novembre 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000527967 (source JORF)

habilitation

21 Novembre 1992 21/11/1992